Jean-Paul Garcia

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Paul GARCIA
administrateur général des douanes et droits indirects à la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED) à Ivry-sur-Seine
Objet:
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à la direction interrégionale de Nouvelle-Aquitaine à Bordeaux
chargé de mission
Groupe:
Direction interrégionale de Nouvelle-Aquitaine à Bordeaux
date_debut="2017-05-01"
JORFTEXT000034640472(source JORF)
nomination
10 Mai 201710/05/2017
De: Jean-Paul Garcia
administrateur général des douanes, chef de la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières
Objet:
au nom de la directrice générale des douanes et droits indirects
afin de répondre aux demandes effectuées sur le fondement
des articles L. 135 et R.* 135 S-2 du livre des procédures fiscales, d'une part, et de l'article 22 de la loi n° 2007-1824 et de l'article 2 du décret n° 2009-1095 du
4 septembre 2009
d'autre part
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Directrice générale des douanes et droits indirects"
JORFTEXT000030055945(source JORF)
délégation de signature
07 Janvier 201507/01/2015
De: Jean-Paul Garcia
administrateur général des douanes, chef de la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières
Objet:
au nom de la directrice générale des douanes et droits indirects
afin de répondre aux demandes effectuées sur le fondement
des articles L. 135 et R.* 135 S-2 du livre des procédures fiscales, d'une part, et de l'article 22 de la loi n° 2007-1824 et de l'article 2 du décret n° 2009-1095 du
4 septembre 2009
d'autre part
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Directrice générale des douanes et droits indirects"
JORFTEXT000028454885(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201412/01/2014
De: Garcia, Jean-Paul
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2012-12-01"
INTJ1229491S(source BOMI)
promotion
18 Avril 201318/04/2013
De: Garcia (Jean-Paul, Clément)
chef de la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000027248227(source JORF)
nomination
31 Mars 201331/03/2013
De: Jean-Paul GARCIA
directeur des services douaniers de 1re classe, détaché dans le statut d'emploi de directeur interrégional des douanes et droits indirects à Lyon (direction interrégionale des douanes de Lyon)
Objet:
directeur de la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED)
Remplace:
M. GOUIN
Groupe:
Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED)
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2010-12-17"
JORFTEXT000023368307(source JORF)
nomination
06 Janvier 201106/01/2011
De: Garcia (Jean-Paul, Clément)
directeur interrégional des douanes à Lyon ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget, des comptes publics, et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics, et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: GARCIA
Objet:
ordonnateur secondaire de la masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public « la Masse des douanes »
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2009-05-20"
JORFTEXT000020581804(source JORF)
nomination
06 Mai 200906/05/2009
De: Jean-Paul GARCIA
directeur fonctionnel des douanes au bureau A2 de la direction générale des douanes et droits indirects (direction interrégionale des douanes de Paris)
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
directeur interrégional des douanes et droits indirects et nommé à Lyon (direction interrégionale des douanes de Lyon)
Remplace:
M. GALLAND
Groupe:
Direction interrégionale des douanes et droits indirects et nommé à Lyon (direction interrégionale des douanes de Lyon)
date_debut="2009-05-20"
JORFTEXT000020581804(source JORF)
détachement
06 Mai 200906/05/2009
De: Jean-Paul Garcia
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000020025622(source JORF)
délégation de signature
03 Janvier 200903/01/2009
De: Jean-Paul Garcia
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Jean-Paul Garcia
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019210128(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 200818/07/2008
De: Jean-Paul Garcia
directeurs fonctionnels des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000018873132(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 200828/05/2008
De: Jean-Paul Garcia
directeur fonctionnel des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000018392453(source JORF)
délégation de signature
22 Mars 200822/03/2008
De: Jean-Paul Garcia
directeur fonctionnel des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000017791353(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 200806/01/2008
De: Jean-Paul Garcia
directeur fonctionnel des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000000158388(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 200724/11/2007
De: Jean-Paul Garcia
directeur fonctionnel des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000000466568(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 200709/06/2007
De: Garcia (Jean-Paul, Dominique)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="L'Argentière-la-Bessée (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
JORFTEXT000000822496(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 200704/04/2007
De: Jean-Paul Garcia
directeur régional des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000275813(source JORF)
délégation de signature
16 Février 200716/02/2007
De: Jean-Paul Garcia
directeur régional des douanes
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000275812(source JORF)
délégation de signature
16 Février 200716/02/2007
De: Jean-Paul Garcia
directeur régional des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000817940(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 200603/11/2006
De: Jean-Paul Garcia
directeur régional des douanes
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000273655(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 200603/11/2006
De: Jean-Paul Garcia
directeur régional des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000609223(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 200621/09/2006
De: Jean-Paul Garcia
directeur régional des douanes
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000240908(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 200621/09/2006
De: Jean-Paul Garcia
directeur régional de classe normale des douanes à Paris, direction interrégionale des douanes de Paris
Objet:
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à la résidence
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2006-09-05"
JORFTEXT000000609200(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Jean-Paul Garcia
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000816321(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200615/03/2006
De: Jean-Paul Garcia
directeur régional des douanes
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
JORFTEXT000000269377(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200615/03/2006
De: Jean-Paul Garcia
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000269376(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200615/03/2006
De: Jean-Paul Garcia
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000448026(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Paul Garcia
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000421284(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Garcia (Jean-Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2004-12-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000239985(source JORF)
admission
07 Mai 200507/05/2005
De: Jean-Paul Garcia
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la Commission nationale de répartition des actifs entre RFF et la SNCF
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer
membres titulaires
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
JORFTEXT000000794778(source JORF)
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Garcia (Jean-Paul)
directeur adjoint des douanes à Roissy-en-France (direction régionale des douanes de Roissy-en-France)
Objet:
directeur régional de classe normale des douanes, adjoint au directeur interrégional à Marseille (direction interrégionale des douanes de Méditerranée)
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2002-11-01"
JORFTEXT000000411655(source JORF)
nomination
09 Janvier 200309/01/2003
De: Garcia (Jean-Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000783426(source JORF)
promotion
31 Décembre 200231/12/2002
De: Garcia (Jean-Paul)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
président de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques
president
EQUE0210109A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200210/07/2002
De: Jean-Paul Garcia
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membre de la Commission nationale de répartition des actifs entre Réseau ferré de France et la Société nationale des chemins de fer français
membre titulaire
Remplace:M. Gilles Rouquès
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
JORFTEXT000000222244(source JORF)
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Garcia (Jean-Paul)
adjudant-chef, génie ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Boulaâbi (Mohamed el aid), caporal-chef, légion étrangère ; 24 ans de services. Cité
Groupe:
Services. Cité
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Jean-Paul Garcia
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités spécialement qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
Commission des comptes du logement
JORFTEXT000000776043(source JORF)
nomination
21 Février 200221/02/2002
De: Garcia (Jean-Paul, Gabriel)
délégué général d'une fédération de promoteurs-constructeurs. Chevalier du 29 mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LOGEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-29"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Garcia (Jean-Paul)
délégué général, repésentant la Fédération nationale des promoteurs-constructeurs
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
suppleant
JORFTEXT000000194540(source JORF)
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Garcia (Jean-Paul)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'oeuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale des promoteurs constructeurs
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000000565123(source JORF)
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Garcia (Jean-Paul, Gabriel)
délégué général d'une fédération nationale de promoteurs constructeurs ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000741224(source JORF)
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Garcia (Jean-Paul)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'oeuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale des promoteurs constructeurs
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000000362786(source JORF)
nomination
12 Janvier 199412/01/1994
De: Garcia (Jean-Paul)
Objet:
élèves titulaires de première année (section de perfectionnement) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1992-1993
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000543503(source JORF)
admission
24 Septembre 199324/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.